Procès-verbaux et ordres du jour

Dans un souci d'informer la population, la Municipalité de Messines met à votre disposition les procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires. Ceux-ci, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil lors de la séance ordinaire subséquente. Ce n’est qu’après son adoption que le document est publié sur le site.

Il est important de prendre note que les procès-verbaux mis en ligne n’ont aucune valeur légale et ne sont diffusés qu’à titre informatif seulement. En cas de disparité entre les renseignements présents sur le site internet et les documents officiels, les renseignements contenus dans les documents officiels ont préséance.